association la pose
26/06/2025 00:00:00 -
Le constat "réjouit" les promoteurs de l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée (...... fin à la gestion associative de façon à intégrer l’expérimentation dans le giron du réseau pour l’emploi. Et l’association TZCLD de défendre, au contraire, son mode de pilotage qui permet "un processus
09/02/2023 00:00:00 -
Comment garantir une vie intime aux personnes handicapées accompagnées en établissements et service...... d’un cahier des charges et la formation d'assistants sexuels (140 heures a minima). "Une opportunité significative" pour l'association Ch(s)ose qui espère que ces propositions seront reprises à
30/10/2018 00:00:00 -
Les organismes à but non lucratif peuvent eux aussi être soumis aux impôts commerciaux. Face à une d...... dernières années, l’irruption des pratiques et des acteurs du secteur marchand au sein du champ privé non lucratif a bouleversé le régime fiscal des associations et des fondations. Si bien que certaines
27/09/2018 09:49:22 -
Les textes prévoient deux modalités de fixation du budget des sièges sociaux : une procédure de tari...... dans le cadre d’une révision de celle-ci.Il est à noter que seules les sections tarifaires « hébergement » des EHPAD contribuent à la prise en charge des frais de siège des associations, les sections tarifaires
03/12/2014 00:00:00 -
Communiquer avec les adhérents, muscler les projets, développer le bénévolat et la collecte de fonds......Communiquer avec les adhérents, muscler les projets, développer le bénévolat et la collecte de fonds… Le numérique recèle de nombreux atouts pour les associations. Parce qu’un bon usage de ces outils
23/06/2022 00:00:00 -
Pour le secteur associatif habilité concourant à la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), le ...... Pour le secteur associatif habilité concourant à la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), le cadre de la campagne budgétaire 2022 est posé. Celle-ci se caractérise d’abord par l’entrée
25/01/2017 00:00:00 -
Fruit d’une intense mobilisation confédérale [1], le crédit d’impôt de taxe sur les salaires (CITS)...... Fruit d’une intense mobilisation confédérale [1], le crédit d’impôt de taxe sur les salaires (CITS) est entré en vigueur début janvier, au bénéfice notamment des associations gestionnaires [2]. Fixé
14/10/2015 12:00:00 -
Principal outil de rénovation des relations entre les pouvoirs publics et les associations, le recou...... les pouvoirs publics et les associations ». Le Premier ministre souhaite en effet que les principes posés par la charte des engagements réciproques du 14 février 2014, définissant les relations entre l’Etat
31/12/2014 00:00:00 -
En 2010, le think-tank La Fonda a lancé le mouvement « Faire ensemble 2020 » afin d’encourager les a......En 2010, le think-tank La Fonda a lancé le mouvement « Faire ensemble 2020 » afin d’encourager les associations à s’engager dans une réflexion prospective. Sa déléguée générale, Charlotte Debray
27/02/2018 11:18:49 -
Turn-over des personnels et problèmes de recrutementAujourd’hui, dans beaucoup d’organisations, la q...... la résultante d’un processus de concertation.Départs à la retraiteLe départ à la retraite des cadres hiérarchiques et des personnels qualifiés et expérimentés pose la question de la transmission de la culture
31/12/2014 00:00:00 -
L’année 2014 a été riche en marques de reconnaissance pour les associations. Si elles font désormais......L’année 2014 a été riche en marques de reconnaissance pour les associations. Si elles font désormais figure de véritables acteurs économiques, les fondements de leur identité non lucrative
05/02/2019 00:00:00 -
L’association Envoludia a créé un Passeport formation pour renforcer la professionnalisation de ses ......L’association Envoludia a créé un Passeport formation pour renforcer la professionnalisation de ses salariés. Cette mobilisation permet l’appropriation des gestes techniques, la construction
03/04/2013 00:00:00 -
Conditions d’installation, d'entretien, de fonctionnement… Les exigences relatives à la mise en pla...... mars 2015, sont précisées. Ce notamment à l’intention des propriétaires et des gestionnaires des logements-foyers ou des associations agréées exerçant des activités d’intermédiation locative. En annexe
30/04/2026 00:00:00 -
"Les départements se trouvent aujourd’hui dans une situation doublement contrainte, tant sur le pla...... daté de novembre et publié fin avril par l’association représentant les collectivités. Selon les auteurs, "la question de la soutenabilité financière des départements à horizon 2030 se pose
01/02/2011 00:00:00 -
L'heure est au bilan pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne à b...... des associations gestionnaires au service des personnes handicapées (Fegapei) a défendu l'idée d'une CCU étendue, « notamment au regard de la nouvelle procédure par appel à projet ». Une demande que Roselyne
21/04/2026 00:00:00 -
L’accompagnement des majeurs sous tutelle fait partie des sujets de la future Conférence nationale ....... Pour nourrir la réflexion, le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) a posé sa contribution. Objectif : « Garantir l’effectivité des droits fondamentaux ». « En 2024, 65 200 décisions
08/06/2011 00:00:00 -
Président du Groupement national des directeurs généraux d’association (GNDA) depuis 2009, Gérard To...... ? Gérard Tonnelet. La création des ARS représente une responsabilisation accrue des associations, notamment en termes de gestion. En effet, les agences ont vu le jour sous l'égide du nécessaire
03/09/2015 00:00:00 -
Décret n° 2015-1017 du 18 août 2015 : fixe à 1,55 million d’euros le montant des éléments d’actifs ......, scission ou apport partiel d'actifs. Applicable au 1er octobre, le cadre juridique relatif à ces opérations de restructuration entre associations a préalablement été posé (tout comme celui entre elles
03/05/2019 12:24:07 -
Déterminer la forme juridique de regroupement la plus adaptée à votre projet, focus; sur le GCSMS; ...
29/04/2026 00:00:00 -
À Marvejols, en Lozère, l'institut médico-éducatif Eunice Kennedy Shriver accueille 45 jeunes présen...... et formations inclusives de l’association lozérienne Le Clos du Nid, elle dirige l’institut médico-éducatif (IME) Eunice Kennedy Shriver. Quarante-cinq jeunes de 5 à 20 ans, présentant des troubles du spectre